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Episode n°52 : Quelles sont les différentes étapes de la procédure de divorce ?

28 min | 04/10/2023

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Résumé

Dans cet épisode, Karine nous livre les différentes étapes de la procédure de divorce d'un point de vue à la fois juridique et émotionnel. Bonne écoute. 

Retranscription de l'épisode

Bonjour, vous écoutez l'épisode numéro 52 de « Parlons divorce avec Karine » pour cet épisode numéro 52.

Nous allons aborder les différentes étapes de la procédure de divorce, aussi bien du point de vue juridique, mais également du point de vue émotionnel parce que vous le savez maintenant, si vous écoutez mes épisodes, je suis convaincu qu'on ne peut pas distinguer ces deux aspects, tout est extrêmement imbriqué et le fait d'avoir conscience que ces deux éléments sont liés vont vous permettre de mieux avancer dans cette procédure qui est une procédure délicate. 

On va distinguer trois périodes :AVANT, PENDANT et APRES

Ce qui va permettre pour vous aussi de visualiser la situation globalement

 

Alors, on va commencer par le « avant » ; qu'est ce qui se passe avant d'avoir pris la décision ? 

Qu'est-ce qu'il se passe avant d'avoir engagé la procédure de divorce ? 

C'est une période qui me semble importante d'aborder, qu’on n’aborde pas avec l'avocat puisqu’on va le voir quand notre décision est prise, mais cette période avant, c'est une période qui est source de culpabilité, de peur, de doute et qui crée ce qu'on appelle de l'insécurité. 

Donc avant d'engager une procédure de divorce, on est dans ce questionnement du couple et là je vais distinguer parce que dans le couple, il y a celui qui s'interroge un peu sur son couple et qui est en train de douter de la longévité de l'histoire, et puis il y à l'autre qui est un peu plus spectateur, qui ne comprend pas pourquoi l'autre ne va pas bien. 

Le premier qui est en train de douter, Il y a plein de choses qui se mélangent dans sa tête ; la souffrance de la situation, la peur d'abandonner une famille… 

Donc c'est une situation qui est extrêmement complexe et c'est la raison pour laquelle j'ai consacré un épisode entier à cette question, que j'appelle « le choix », c'est l'épisode numéro 2 ainsi que l’épisode 60 Que faire : rester ou partir ? sur lequel je vous conseille de vous reporter, c'est un épisode sur lequel on aborde clairement cette période du choix, cette période de l'avant, cette période qui est remplie de doutes, qui est remplie d'inquiétudes et d'incertitudes. 

Sur cet aspect-là, vous irez écouter le détail, mais c'est vrai que j'invite souvent les personnes à venir se centrer sur leur ressenti profond. Je suis convaincue que personne ne peut décider à votre place

Personne ne peut savoir ce qui sera bon ou pas pour vous. 

Parfois, on me demande mon avis en me disant : « mais qu'est-ce que vous en pensez ? Est-ce que je dois partir ou rester ? » Je leur dis que si c'est moi qui réponds à cette question, on ira forcément dans la mauvaise direction parce que je ne peux pas prendre la décision pour vous. C’est une question qui est tellement à l'intérieur de vous, que vous devez vous faire confiance et prendre le temps de vous écouter.  

Dans cet épisode, je vous donne différents outils pour apprendre à aller s'interroger, pour vous aider à faire le meilleur choix. Et on peut aussi dans ce moment-là, être accompagné par un psychologue, parce que c'est souvent des moments qui sont source de grande tristesse et d'isolement. 

On a l’un des époux qui se renferme un peu sur lui et ce qui est terrible dans ce moment-là, c'est que l'autre membre du couple qui lui est un peu spectateur de tout ça qui lui ne s'interroge pas sur son couple, voit l'autre ne pas aller bien se renfermer. 

Et là, l'autre membre du couple va rentrer dans un système qui est souvent catastrophique, et qui va sans qu'il s'en rende compte, accélérer finalement la procédure de séparation. 

Je vois beaucoup de couples pour lesquels celui qui est spectateur de la situation, qui voit son Époux, épouse se questionner, va se mettre dans un mode que j’appelle le « mode de reproche » à lui dire que finalement Il(elle) n'est jamais présent(e) dans le couple, qu'il(elle) s'isole, qu’il ne se passe plus rien en famille, qu’il n’y a plus de projets communs… Et cela va inconsciemment accentuer la décision de celui qui doute un peu de son couple, et j'ai envie de dire, si on veut sauver son couple et si on sent que les choses ne vont pas bien, il faut véritablement éviter le « mode reproche » qui ne marche pas, et ne permet pas de reconstruire son couple. 
 

J'ai consacré beaucoup d'épisodes au couple parce que vous le savez, c'est, c'est un sujet qui qui me passionne et j'ai beau faire des divorces si on peut sauver un couple, ça me semble toujours une solution intéressante pour toute la famille et pour ça, je vous reporte à 4 épisodes. 

Le premier est l'épisode numéro 13 qui s'appelle « pourquoi les couples divorcent ? », vous trouverez à l'intérieur de cet épisode plusieurs clés pour comprendre effectivement pourquoi le système de reproche ne fonctionne pas et ne permet pas de sauver son couple. 

Il ya également L'épisode 25, sur « l'amour véritable », ensuite, l'épisode 32 sur « la jalousie et ses dégâts » et enfin l'épisode 37 sur les « règles d'or du couple ».

Donc lorsqu’on est dans cette période d'avant, les épisodes à écouter sont ceux sur « le choix » et rester ou partir donc les épisode 2 et 60.

Quand on est dans le questionnement et le doute, mais aussi dans une volonté de reconstruction de couple parce que l’on ne va pas nécessairement au divorce et moi j'aime beaucoup en tant qu’avocat aussi imaginer cette hypothèse là ; « Est-ce qu'il y a une possibilité de reconstruction du couple ? » et c'est pour cela que j'ai fait ces 4 épisodes : Les épisodes 13, 25, 32 et 37, pour aider au questionnement, pour peut-être trouver des solutions, et pour être dans une reconstruction

Un autre épisode qui peut vous aider aussi sur la période d’« avant », c'est l'épisode numéro 43, parce que dans cette période, ce qui est très prégnant chez chacune des personnes qui sont confrontées à cette situation, c'est la peur. Comme j’ai déjà pu l’expliquer, notre cerveau est là pour nous protéger et souvent, par protection, il veut nous éviter le changement, et nous transmet pour cela, plein d'informations sur la peur, tel que « attention, tu ne vas pas y arriver ! , tu n'auras pas assez d'argent ! , ça va mal se passer !...». 

Et ça, ce sont des informations qui nous sont données pour nous empêcher d'aller vers un changement. Tout cela est normal, mais c'est important de le savoir pour comprendre pourquoi dans cette période « avant » on bloque et c'est compliqué.    

Je trouve que c'est important que l'avocat le sache également parce que nos client disent je veux divorcer et pour autant n'arrivent pas à engager les choses, et je leur indique alors que c'est normal et qu'elles sont encore dans la période de l’« avant », avec leurs peurs et leurs doutes, et qu’il est alors compliqué d'aller directement vers la procédure judiciaire. 

Par exemple, j'ai une personne la dernière fois, très touchante, qui me disait : « mais je ne comprends pas, c'est moi qui le veux ce divorce, et pourtant je n’y arrive pas, je ne suis pas bien, et me sens mal », et j'ai pu lui expliquer, que c’était complètement normal parce que prendre une décision comme celle-ci, qui est une décision difficile, est source de beaucoup de culpabilité. J'ai d'ailleurs fait un épisode sur la souffrance de celui qui quitte pour expliquer que pendant toute cette période, notre cerveau a besoin d'un temps d'adaptation, pour accepter lui-même le fait qu’il est pris cette décision.  

Donc cette période d' « avant », elle prend du temps, elle est source d'émotions très différentes qui sont normales, et qui doivent être entendus aussi bien par l'avocat, que par vous-même pour être certain que lorsqu'on engage la procédure de divorce, on a pu faire en quelques sortes déjà le deuil de certaines choses, et qu'on a pu exprimer toutes nos inquiétudes, toutes nos peurs et que l’on est prêt à s'engager dans la phase du divorce. 
 

Après avoir vu la période de l'« avant », maintenant, on va voir la période de « pendant », on est pendant la procédure de divorce, et plus en lien avec l'avocat. 

Parfois, la période de l'« avant » est complètement passée quand on rencontre l'avocat, on est déjà très décidé dans sa procédure, parfois, on ne l'est pas et c'est là où l'avocat doit avoir cette subtilité de cerner à quel moment le client se trouve. 

Donc là, on a franchi les dernières étapes et on est dans le « pendant la procédure ».  

Là, je vous parle des couples qui sont mariés parce que pour les couples qui ne sont pas mariés, il n'y a pas de procédure de divorce en tant que telle, par contre, il y a des procédures sur la séparation mais que j’ai déjà évoqué dans les épisodes précédents qui concerne les enfants ou éventuellement un bien immobilier. Mais dans les deux cas, que vous soyez marié ou pas, la question de la procédure va se poser en deux termes ; est-ce qu'on va être sur une procédure amiable ou est-ce qu'on va être sur une procédure judiciaire ?  

 

Une procédure amiable, est utilisée lorsque l’un a décidé de divorcer, et que l’autre semble quand même d'accord pour cette procédure et ils sont capable de l'envisager à l'amiable, et donc de prendre des décisions eux-mêmes sur leur séparation. 

On l’appelle aussi le divorce par consentement mutuel, c'est-à-dire un divorce dans lequel vous allez décider avec l'aide de vos avocats, des conditions de votre séparation.

Mais dans ce cadre-là, donc ce n'est pas un juge qui va décider pour vous des conditions de votre séparation, mais pour cela il faut être d'accord sur l'ensemble des points de votre séparation. C'est l'épisode numéro 4 qui explique comment fonctionne le divorce par consentement mutuel, pour lequel vous pouvez vous reporter pour plus de détails. 

Donc pendant cette procédure, soit on est sur le choix d'une procédure amiable, soit on est sur le choix d'une procédure judiciaire. Pour ceci, vous pouvez vous reporter à l'épisode numéro 5, le 40 ou également le 31 qui seront des épisodes pour vous apporter les explications sur ce type de procédure. 

Donc dans une procédure judiciaire, lorsque l’on n'arrive pas à se mettre d'accord et que dans ce cadre-là on a besoin qu'un tiers ; un juge vient prendre des décisions à notre place parce que nous ne sommes pas d'accord. Cela arrive par moments, quand un des époux ne veut pas divorcer ou alors qu'il n'est pas d'accord sur les conséquences. 

Mais entre cette procédure amiable et judiciaire, avant de se lancer dans l'une ou l'autre, on a un moment de friction. Parce que celui qui prend la décision préférait une procédure amiable, je ne connais pas de client qui me disent qu’ils préféreraient une procédure judiciaire, tout le monde voudrait une procédure qui se passe le mieux possible. 

Et c'est là, que l’on va rentrer dans une période assez particulière mais une période nécessaire, c'est la période du conflit, la période des désaccords, la période des frictions. 

C'est un moment qui est aussi assez particulier et difficile parce qu’on a vécu des années avec une personne avec qui on s'est aimé et d'un seul coup, souvent, les gens me disent « mais je ne la reconnais pas, c'est quelqu'un d'autre ».

Et effectivement, dans cette période du « pendant », chacun a un positionnement qui est différent de celui qu'il avait lorsqu'il était en couple, il y a deux partis différents, avec des intérêts par moment différents qui font naître des conflits et certains parlent même de combats, pour désigner cet période qui peut parfois se vivre de manière conflictuelle, même si ce n’est pas nécessairement le cas à chaque fois, puisque l’on préfère se tourner vers des négociations, plutôt que vers les combats.  

Mais là où je vais peut-être vous surprendre, c’est que ce conflit il est parfois aussi nécessaire. 

Le désaccord, la colère contre l’autre, peuvent avoir inconsciemment une aide dans la séparation, et c’est pourquoi, il ne faut pas non plus en avoir trop peur. 

J'ai par exemple des clients qui sont terrorisés avec le conflit même, tout comme parfois les avocats qui malgré ce qu'on peut croire, n’aiment pas le conflit et voudraient toujours que ça se déroule sans accros. 

Et je crois qu'en tant que professionnel, il faut aussi que l’on accepte cette période en ayant conscience qu'elle est nécessaire dans la construction et qu'elle aide aussi et accompagne le système psychologique de la séparation parce que c'est compliqué de se séparer, c'est difficile, et la colère elle va venir aider dans ce processus de séparation, dans ce processus de deuil de la famille, de l'autre, et donc ce conflit, s'il existe, n'en ayons pas peur, sachons l'aborder, en disant qu'il va aussi nous servir à la séparation, mais plutôt que d'être sur un conflit, j'ai envie de dire destructeurs,  soyons sur un conflit constructif.

J’ai d’ailleurs consacré deux épisodes à ce sujet, le numéro 27 « Comment gérer le conflit lors des séparations ? » et l’épisode 46 « conflits et lâcher prise ».  Véritablement, je vous invite à vous reporter à ces 2 épisodes, parce qu’ils vont vous permettre de comprendre comment on peut faire du conflit quelque chose de constructif, et qu'il n'y a rien de malsain à ne pas être d'accord, mais qu’en revanche, à un moment, ce qui peut devenir malsain, c'est lorsqu'on veut gagner l'un sur l'autre. J’ai pu remarquer qu’il y’avait toujours une période comme ça, c'est le moment, où l’on se dit ; « Je veux gagner quelque chose », et si l’on est sur un combat pour gagner sur l'autre, c'est là où on se perd. Et j’adore travailler sur ce sujet-là, se dire que le conflit existe, qu’il est normal, mais qu’il faut le mener dans la bonne direction. Et je continuerai à garder ce fonctionnement là avec mes clients même quand il me dise qu’ils veulent gagner sur l’autre, puisque mon but, c'est qu’ils puissent gagner pour eux, pour que leurs besoins personnels soient remplis et ça peu importe ce qui se passe pour l'autre.

J'ai par exemple eu dans un dossier récent, un client qui avait obtenu ce qu’il voulait, et qui lorsqu’il a regardé son ancienne épouse, m’a dit « Elle a finalement obtenue ce qu’elle voulait, des aides, un logements, et cela me donne l’impression que je n’ai pas gagné. », et je lui ai répondu : « Mais qu’est-ce que ça signifie gagner ? si on se met à regarder dans l'assiette de l’autre ce qu'il a, on sera toujours insatisfait. Il y aura toujours un voisin, quelqu'un qui aura plus, après, apprenons à regarder ce que nous nous avons besoin, si notre besoin est rempli, si c'est juste pour nous, sinon, il faut avancer. ». 

Mais nous sommes des êtres humains, des êtres de relation où la jalousie prend parfois le dessus et c'est notre travail, en tant qu’avocat, d'amener notre client sur une décision qui sera celle qui correspond à ses besoins, et pas dans un combat contre l'autre, mais un combat pour soi pour ses propres besoins. 

Je sais que c’est peut-être compliqué. Et puis ça peut être très particulier quand on est dedans de prendre du recul tout de suite, mais il faut prendre ce temps dans chacun des dossiers pour amener sur cet aspect-là parce que je sais que c'est ce qui va créer de l'apaisement pour soi et pour les membres de la famille. 

Donc sur cette situation du conflit, gardez en tête que premièrement, qu’elle est normale, et peut-être même saine parce que ça aide à la séparation, et que deuxièmement, le conflit, il est possible de le gérer, de le faire avancer si on est dans une approche du conflit un petit peu différente de ce qu'on a l'habitude et c'est notamment ce que je vous aide à faire dans mon cabinet. 

Et vous pouvez aussi, pour comprendre ma philosophie sur la gestion du conflit, écouter l'épisode numéro 7 sur « le droit collaboratif », car même si cette technique ne peut pas être utilisé dans tous les dossiers, elle permet de comprendre comment est-ce qu'on peut dans un dossier, tout en  prenant conscience qu'il y a des désaccords, respecter quand même les besoins de l'un et de l'autre et de parvenir à une décision qui sera saine pour tous les membres de la famille et nous permettre de ressortir beaucoup plus grandi plutôt que de se dire qu'on a gagné sur l'un ou sur l'autre. 
 

Donc, vous comprenez bien que toute cette période du « pendant » peut prendre du temps. Et même si la majeur partie des gens attendent une procédure très rapide, il arrive que le dossier prenne du temps, et j’ai pu me rendre compte que les clients blâmaient souvent les avocats, les notaires, l’autre, mais que dans 90% des cas le retard est dû au besoin d'être encore en lien avec l'autre et que le conflit n'est pas réglé. 

Et donc par moment on va dire : « mais c'est la procédure qui prend du temps » alors que d’expérience, je me rends compte que quand un dossier bloque, c'est souvent parce que le conflit doit se faire et que si le dossier n’avance pas, c’est qu’il y a encore inconsciemment le besoin de lien avec l'autre, et tant que se besoin existera encore, la procédure n'avancera pas, on va bloquer. 

Et un détail, qui n’en est pas un pour mes clients, est qu’ils n’ont pas encore complétement rompu avec l’autre.  Donc c'est pour ça que dans cette volonté d'avancer vite, il faut quand même laisser le temps nécessaire à votre cerveau, à votre corps, à votre âme pour accepter cette séparation de se faire et que ceci peut prendre du temps. 

Donc dans cette période du « pendant », on a cet aspect psychologique, mais on a évidemment toutes les questions techniques et notamment celle qui vous inquiète le plus, la question des enfants. 

Quelle décision prendre pour les enfants ?

Est-ce qu'on met en place une garde alternée ou pas ? 

Pour cela, je vous invite à écouter les épisodes numéro 38 et 47, deux épisodes sur les enfants dans la séparation, les modes de garde, la résidence alternée… donc allez écouter ces épisodes si cela vous questionne. 

C'est également pendant cette période que la question de la prestation compensatoire est posée, qui est un sujet important dans les procédures de divorce. Pour ceci, c'est l'épisode numéro 12 dont je vous conseille l'écoute.

Donc dans tous ces aspects juridiques, votre avocat est bien sûr là pour vous accompagne et vous avez le droit de poser toutes les questions que vous voulez, et surtout quand vous ne comprenez pas un point demandez, il n'y a jamais de questions idiotes, le droit est très technique, la prestation compensatoire est extrêmement technique, posez toutes les questions, vous devez tout pouvoir comprendre. Aucun des points ne doit être incompris ou pas claire pour vous. Et même si le droit est un sujet qui peut paraître incompréhensible pour certain, il suffit  de s’y intéresser pour comprendre, qu’on ai suivie des études ou non, et si vous n'avez toujours pas compris, n’hésitez jamais à reposer la question à votre avocat

 

Je reviens sur le procédé, donc on a parlé de la période avant la procédure, ce qui pouvait se passer pour vous, je vous ai donné quelques outils pour vous aider à avancer dans votre choix. Ensuite, on a fait la période pendant la procédure, ce qui se passe techniquement lors de cette période de conflit, ce choix des procédures, les questions techniques, juridiques que vous aurez à vous poser, pareil, vous avez le renvoi à d'autres épisodes pour vous aider à aller plus loin sur ces questions-là, et ensuite, nous avons l'« après ». 

 

On pourrait se demander pourquoi parler de l’après, puisque le travail de l’avocat est terminé, mais c’est important dans parlé car il y a bien un « après divorce » ou je suis parfois présente car c’est nécessaire, ce n’est pas toujours facile d'appliquer une décision de justice, et puis c'est une période qui est très particulière, où je vois, chez mes clients, un mélange par moment de soulagement et puis par moment de tristesse aussi. 

 

Les clients peuvent se sentir perdus, ils se demandent pourquoi ils sont tristes alors que la procédure est enfin terminée. 

Une procédure de divorce est une véritable épreuve, dans laquelle on passe par de nombreux états émotionnels, et lorsque celle-ci s’arrête, il peut y avoir un moment de vide qui peut générer une forme de tristesse. Il n’y a évidement aucun mal à être accompagné sur cette période et c’est assez normal d’être dans cet état là, mais par contre, cela ne doit pas perdurer, c'est-à-dire que si on sent quelque chose, une tristesse qui perdure après, c'est important de se rapprocher de certains professionnels pour être aidé à s’en sortir.

 J'ai fait plusieurs épisodes sur ces sujets-là, qui s'appelle ; « Comment sortir de la souffrance ? » Vous pouvez aller l’écouter, c’est l'épisode numéro 47, et puis l'épisode numéro 41, qui sont des épisodes qui peuvent vous aider après le divorce, parce que tout n'est pas forcément limpide, mais en tout cas, on ne peut pas rester dans un état de tristesse permanent, après cette période-là.  

Cela doit être le moment pour vous de se dire que la procédure est terminée, que vous devez aller bien et trouvez les clés pour aller bien, sans se dire que c’est anormal si c’est difficile, et qu’il n’existe aucune solution pour que j’aille bien.       

Sur le plan plus juridique, après le divorce, ce qui peut se passer, c'est le partage des biens, c'est à dire que lorsqu'on était dans un divorce amiable, le partage a été réglé au moment du divorce, mais lorsque l'on est sur une procédure qui n'est pas une procédure amiable, dans ce cadre-là, malheureusement vous aurez encore le partage de vos biens à effectuer. 

Soit ce partage se fait à l'amiable devant le notaire, soit il ne se fait pas à l'amiable et là, vous devez reprendre contact avec votre avocat pour envisager la question du partage. 

J'évoque cette question dans l'épisode numéro 33, parce que pour les dossiers qui sont parfois très conflictuels, même pendant la période du partage après le divorce, il est également nécessaire de passer devant les tribunaux. 

Sur cette période d'après divorce, c'est le moment de travailler sur la confiance en soi parce que notre confiance en nous a souvent été un petit peu abîmé, une procédure de divorce peut être maltraitante. 
 

C'est pour ça que j'ai fait l'épisode numéro 20, pour se rappeler que vous êtes capable de faire les choses et que la confiance en soi, même de façon philosophique la confiance en la vie, peut aider à dépasser ce moment de la séparation et puis après une séparation après un divorce, c'est aussi le moment d'une reconstruction avec une famille recomposée. Et j'ai fait également un épisode sur la famille recomposée, l'épisode numéro 42, parce que c'est magique la famille recomposée, mais c'est aussi par moments source de difficultés et ça me semblait intéressant d'aborder cette question qui peut survenir après une procédure de divorce. 

Donc voilà, j'ai dressé assez rapidement les étapes du divorce, qui sont chacune plus détaillées dans les autres épisodes, mais ça me semble important que vous puissiez voir un peu ce qu'il va vous arriver et à quoi vous attendre, et quelque part de pouvoir vous dire aussi que c'est un peu normal tout ce que vous allez ressentir, qu’il n’y a rien d’anormal ou hors-normes. 

Mais aussi pour vous dire que les émotions qu'on vit dans une séparation, elles nous aident à la séparation, elles sont nécessaires à chaque instant.

Si on le sait, si on en a conscience, cela va nous faciliter la tâche, en évitant l’insécurité, et l’incompréhension de ce qui arrive.

C’est pour ça que j'avais vraiment envie de vous dire comment les choses pouvaient se dérouler pour vous faire prendre conscience que c'est une étape avant, pendant, après, que vous allez passer par différentes phases. 

On compare souvent ces phases du divorce à celles du deuil, avec l’état de choc, puis le déni, enfin la colère, puis la tristesse et finalement l'acceptation. Et c’est vrai que l’on peut atteindre cette acceptation, et se retrouver en sérénité, et c’est vers cet état que je pousse mes clients en leur demandant d’accepter le divorce,d’accepter la réalité pour pouvoir avancer et ce terme d'acceptation pour moi, il est extrêmement important, mais il prend du temps, et votre procédure sera véritablement terminée et vous retrouverez une sérénité quand vous aurez accepté, et je le dis aussi bien pour celui qui a pris la décision que pour celui qui l'a subi. 

Lisez des choses sur la notion d'acceptation, ça me semble quelque chose d'essentiel d'accepter les choses profondément sans se dire qu'on est coupable sans se dire que c'est de notre faute, sans se dire, c'est de la faute à l'autre, mais que c’est simplement qu’ainsi va la vie. 

J'en ai terminé avec cet épisode numéro 52, si vous avez besoin d'informations complémentaires, si vous voulez qu'on échange sur toutes ces questions, je me permets de vous communiquer les coordonnées de mon cabinet, le téléphone 03 84 52 69 45. Vous pouvez également m'envoyer un mail à l'adresse suivante : avocat@karinedeluca.fr